Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive association
2,20 €
En stockLes fondateurs de l’association doivent se réunir en assemblée générale constitutive pour décider la création de l’association
Description
Ce modèle de procès-verbal d’assemblée générale constitutive est destiné aux associations loi 1901.
Produits connexes
-
Attestation de donation à une association
0 out of 5(0)L’attestation de don d’une association doit comporter certaines mentions,notre modèle reprend cela.
2,20 € -
Modèle note de frais
0 out of 5(0)Téléchargez notre modèle de note de frais, frais kilométriques, repas, péages…..
2,20 € -
Le modèle de convocation en assemblée générale ordinaire ou extraordinaire de société ou d’association sert à informer les associés ou membres du bureau d’une assemblée qui doit se faire . Ces assemblées peuvent porter sur des changements de direction, des décisions importantes, des urgences, et des révisions statutaires.
2,20 € -
Bail civil
0 out of 5(0)Le bail civil concerne les particuliers, mais également les associations dites “loi 1901”, et, sous certaines conditions, les entreprises. Il se distingue des autres baux de par la grande flexibilité accordée concernant sa durée et son contenu.
Souvent destiné aux propriétaires et locataires qui ne désirent pas s’engager sur le long terme, il constitue le contrat idéal pour la location des biens immeubles tels que les :
- Bureau
- Entrepôt
- Terrain à usage non agricole
- Locaux commerciaux non destinés à l’accueil de personnes
- Résidences secondaires
- Logements de fonction destinés aux entreprises
- Parkings et garages non annexés à un logement.
17,40 € -
Courrier de demande de parrainage
0 out of 5(0)Téléchargez notre modèle de Demande de parrainage
2,20 € -
Assemblée générale Procès verbal ordinaire – association
4.00 out of 5(1)Le PV d’AG (procès verbal d’assemblée générale pour une association) est un document dont l’établissement n’est pas obligatoire mais qui reste malgré toute vivement conseillé pour apporter la preuve des décisions. Téléchargez le modèle Assemblée générale Procès verbal sous format WORD que vous pourrez personnaliser
2,20 €
Avis
Il n’y a pas encore d’avis.