Modèle note de frais
2,20 €
En stockTéléchargez notre modèle de note de frais, frais kilométriques, repas, péages…..
Produits connexes
-
Promesse d’embauche
0 out of 5(0)La promesse d’embauche revêt différents aspects. La promesse d’embauche peut valoir contrat de travail mais peut aussi valoir une offre de contrat.
0,00 € -
Contrat de travail chantier
0 out of 5(0)Le contrat de chantier ou d’opération est un type de contrat de travail à durée indéterminée (CDI). Ce contrat permet, à un employeur, de recruter des salariés pour réaliser un ouvrage ou des travaux précis, dont la date de fin ne peut être exactement connue à l’avance.
2,20 € -
Contrat de bail commercial
0 out of 5(0)Le bail commercial est un contrat de location d’un local dans lequel est exercée une activité commerciale, industrielle ou artisanale. Personnalisez le modèle de bail commercial.
17,40 € -
Bail civil
0 out of 5(0)Le bail civil concerne les particuliers, mais également les associations dites “loi 1901”, et, sous certaines conditions, les entreprises. Il se distingue des autres baux de par la grande flexibilité accordée concernant sa durée et son contenu.
Souvent destiné aux propriétaires et locataires qui ne désirent pas s’engager sur le long terme, il constitue le contrat idéal pour la location des biens immeubles tels que les :
- Bureau
- Entrepôt
- Terrain à usage non agricole
- Locaux commerciaux non destinés à l’accueil de personnes
- Résidences secondaires
- Logements de fonction destinés aux entreprises
- Parkings et garages non annexés à un logement.
17,40 € -
Convention de stage
0 out of 5(0)Les stages permettent d’acquérir de l’expérience en parallèle, ou non, d’une poursuite d’études. Une convention de stage doit être établie entre l’entreprise, l’école et le stagiaire
2,20 € -
Modèle-contrat-location-gérance Fond de commerce
0 out of 5(0)Le contrat de location-gérance, également nommé dans la pratique “gérance libre”, permet au propriétaire d’un fonds de commerce, ou d’un établissement artisanal de concéder à une personne, le locataire-gérant, le droit d’exploiter librement ce fonds à ses risques et périls, moyennant le paiement d’une redevance.
17,40 €
Avis
Il n’y a pas encore d’avis.